Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Fildefere – stopless
SAUVION ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
3532885
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Fildefere – stopless de SAUVION ET FILS

Présentation de la marque Fildefere – stopless

Déposée le 22 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fildefere – stopless »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS domicilié(e) Château du Cléray-Sauvion, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX - 44194 - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 801 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVION ET FILS S.A. domicilié(e) Château du Cléray-Sauvion, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX - 44194 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque Fildefere – stopless est expirée depuis le 22 octobre 2017.

SAUVION ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : D'AUBAC , Préambule , ALTA CULTURA


SAUVION ET FILS S.A. - Château du Cléray-Sauvion, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX - 44194 - France - SIREN 865801013


SAUVION ET FILS S.A. - Château du Cléray-Sauvion, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX - 44194 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 14 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542927 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 6 décembre 2011 - Renonciation totale n°563812 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Vins & spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).